Mentions légales - Site internet Seabird, bureau d'études - domaine maritime

Mentions légales

Mentions légales

Édition/publication du site :
SeaBird

7 rue commandant Charcot

56260 Larmor-Plage

Tél. : + 33 (0)2 30 91 98 30
Email : contact@seabird.fr

Dénomination sociale : ICCI SeaBird
N° Siret : 53197128100021
N° TVA intracommunautaire : FR 23 531091429

Directeur de la publication :

Marie CHAUVEL

Agence internet : COGNIX SYSTEMS 
RCS Rennes B 444 724 462

50 rue Paul Langevin, 35 000 RENNES
Tel : 02 30 96 48 66

Hébergement du site : COGNIX SYSTEMS

A partir de la plateforme OVH - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

 

Découvrez WebGazelle, création de site Internet par Cognix Systems.

 

 

Développement durable, économie d’énergie et neutralité carbone

Résolument engagé dans la préservation de notre planète, ce site internet utilise la solution « WebGazelle », optimisée pour limiter l’utilisation d’énergie électrique, et est hébergé dans l’un des centres de données énergétiquement parmi les plus efficaces au monde.

En rejoignant le projet CLO2.green, ce site compense l’intégralité de ses émissions carbone par un programme de plantation d’arbres dans des forêts françaises durablement gérées.

En savoir plus sur nos engagements en faveur de la planète.

 

Hébergement et Infogérance en France

Afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données de ce site Internet de bureau d'études dans le respect des règles européennes en vigueur, celui-ci est hébergé en France, dans l’un des centres de données de la société OVHcloud dont le siège est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, immatriculée aux R.C.S. LILLE METROPOLE sous le numéro SIREN 424761419, tel : 1007.

Les serveurs qui hébergent ce site sont infogérés en 24/24 par la société COGNIX SYSTEMS, dont le siège est situé 50 rue Paul Langevin 35200 Rennes, immatriculée aux R.C.S. RENNES sous le numéro SIREN 444724462, tel : 02 30 96 34 40.

 

 

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par SeaBird pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut valider le formulaire.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
SeaBird
7 rue commandant Charcot

56260 Larmor-Plage

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de SeaBird.

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.